Veille EPS école

"Prévention des conduites addictives : guide d'intervention en milieu scolaire"

Ministère de l’Education nationale. Direction générale de l’enseignement scolaire. Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT). Prévention des conduites addictives. Paris : CNDP, 2010, 104 p.

"Prévention des conduites addictives : guide d'intervention en milieu scolaire" est la version actualisée du guide de prévention des conduites addictives, co-rédigé et diffusé en 2005 par la Direction générale de l’enseignement scolaire et la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie et destiné à tous les acteurs intervenant en milieu scolaire.

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Document disponible au centre de documentation du CRES-IREPS Haute-Nomandie à Evreux

L’école citoyenne, le rôle du Comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté

Baeumler JP. L’école citoyenne, le rôle du Comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté. Paris : La documentation française, 2002, 96 p.

Ce rapport effectue un historique de la politique de prévention des conduites à risque au ministère de l’Éducation nationale puis décrit l’organisation du dispositif. Il effectue un état des lieux des CESC et propose 50 orientations pour assurer la réussite des CESC à partir de visites dans les académies.

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Comité d'éducation pour la santé. Méthodologie de mise en oeuvre

Ministère de l'éducation nationale. Direction générale de l'enseignement scolaire. Comité d'éducation pour la santé. Méthodologie de mise en oeuvre. [en ligne]. http://eduscol.education.fr/pid23384-cid48059/methodologie-de-mise-en-oeuvre.html. [Site visité le 11 décembre 2009].

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Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC). Textes législatifs

Article R 421-46 du Code de l'éducation. Créé par Décret n°2008-263 du 14 mars 2008 - art. (V). Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté.
Texte relatif à la constitution des CESC 
Voir le document sur le site www.legifrance.gouv.fr

Article R421-47 du Code de l'éducation Créé par Décret n°2008-263 du 14 mars 2008 - art. (V). Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté.
Texte relatif aux missions du CESC
Voir le document sur le site www.legifrance.gouv.fr

Circulaire n°2006-197 du 30 novembre 2006 relative au comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC).
Voir le document sur le site www.education.gouv.fr

Décret n° 2005-1145 du 9 septembre 2005 modifiant le décret n° 85-924 du 30 août 1985 relatif aux      établissements publics locaux d’enseignement, article 20 concernant le Comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté. in : JO n° 212 du 11septembre 2005.
Le décret n° 2005-1145 du 9 septembre 2005 modifiant le décret n° 85-924 du 30 août 1985 relatif aux EPLE inscrit le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) dans le pilotage de chaque établissement scolaire du second degré et l'intègre à la politique globale de réussite de tous les élèves . Redéfinition des missions du CESC, domaines concernés, méthodologie, composition du CESC, organisation et pilotage.En annexe : Références réglementaires.
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Circulaire n° 98-108 du 1er juillet 1998. Protection du milieu scolaire. Prévention des conduites à risque et comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté.
Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté remplace le comité d'environnement social. Ce texte présente les principes fondamentaux de la politique éducative en matière de prévention des conduites à risque, la politique des établissements scolaire en matière de prévention, les missions du comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté, la formation des personnels, la participation des élèves aux actions de prévention, le pilotage académique du dispositif.
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