Veille inégalités sociales de santé

Bibliographie sur les inégalités sociales de santé

Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES)., Suhard V., Safon MO. Bibliographie sur les inégalités sociales de santé. Paris : Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES), 2011, 156 p.

Cette bibliographie réalisée par les documentalistes de l’Irdes est structurée en quatre parties : la première partie est centrée sur la construction des inégalités, les concepts et les méthodes ; la deuxième partie traite des déterminants de santé ; la troisième partie aborde les inégalités d’accès aux soins avec le renoncement aux soins et le non-recours, et le refus des soins. Enfin, la dernière partie propose des références bibliographiques de documents évaluant les politiques publiques. Des sites internet, des listes de diffusion sur les inégalités de santé ainsi que des revues spécialisées complètent, en annexes, la bibliographie.

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Les inégalités sociales de santé dans l'enfance - Santé physique, santé morale, conditions de vie et développement de l'enfant

Lopez A, Moleux M, Schaetzel F, Scotton C. Les inégalités sociales de santé dans l'enfance - Santé physique, santé morale, conditions de vie et développement de l'enfant. Paris : IGAS, mai 2011, 204 p.

Par lettre du 22 octobre 2010, la ministre de la santé a confié à l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) une mission sur les déterminants des inégalités sociales de santé dans l'enfance. Cette mission s'inscrit dans la préparation du prochain projet de loi de santé publique. Un premier rapport de l'IGAS avait pour objet de faire le point sur l'état de la question et sur les préalables nécessaires à l'élaboration d'une stratégie de réduction des inégalités sociales de santé (http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/114000580/index.shtml). La seconde phase de ces travaux vise à appliquer les constats de ce rapport général au cas précis de l'enfance, et à analyser dans quelle mesure la prise en compte d'un objectif de réduction des inégalités de santé modifierait les politiques publiques ayant un impact sur les déterminants sociaux de la santé des enfants.

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Les inégalités sociales de santé. Déterminants sociaux et modèles d'action. Rapport

Moleux M, Schaetzel F, Scotton C. Les inégalités sociales de santé. Déterminants sociaux et modèles d'action. Rapport. Paris : IGAS, mai 2011 , 124 p.

En France, l'état de santé de la population est marqué par un paradoxe : un bon état de santé moyen, mais des inégalités qui se creusent dès le plus jeune âge et se maintiennent tout au long de la vie. C’est le constat de ce paradoxe qui justifie la mission confiée à l'IGAS par la ministre de la santé, par lettre du 12 avril 2010. Elle a pour objet l'analyse des déterminants de santé et la proposition de pistes pour réduire les inégalités sociales de santé. Cette mission s'inscrit dans le cadre de la préparation de la prochaine loi de santé publique, dont la réduction des inégalités sociales de santé devrait constituer un axe structurant.

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Inégalités sociales de santé : connaissances et modalités d'intervention. La Santé de l’Homme n° 414 - juillet-août 2011

Les progrès en matière de santé, d’accès aux soins, de prévention ne profitent pas à tous. Alors que l’espérance de vie continue de s’accroître ,les inégalités perdurent et ont même tendance à se creuser. Ce dossier central de ce n° 414 de la Santé de l'homme répond à un double objectif : 1) apporter aux lecteurs les connaissances fondamentales pour comprendre ce que sont les inégalités de santé et la façon dont elles se constituent 2) Cerner les modalités d’intervention - fondées sur une analyse scientifique dans laquelle les sciences humaines ont une très grande part - pour lutter contre ces inégalités ; décrypter des actions et programmes qui poursuivent cet objectif.

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Réduction des inégalités de santé dans l’Union européenne

Commission européenne. Réduction des inégalités de santé dans l’Union européenne. Luxembourg : Commission européenne, 2011, 23 p.

Cette publication offre des informations actualisées sur les inégalités de santé entre les États membres de l’Union européenne et à l’intérieur de ces pays. La brochure passe en revue plusieurs aspects de ces disparités dans le domaine de la santé, en particulier l’espérance de vie. Elle analyse aussi le rôle des déterminants de la santé, en mettant l’accent sur le «gradient social», c’est-à-dire la dimension sociale qui existe pour ainsi dire au niveau de tous les facteurs influençant l’état de santé. Des explications spécifiques sont fournies sur le rôle des politiques européennes et nationales dans ce domaine précis, y compris concernant les possibilités de financement, ainsi que sur la contribution qu’elles peuvent apporter à la réduction des inégalités de santé. En guise de conclusion, la brochure présente trois études de cas qui permettent de souligner les améliorations atteintes dans des domaines comme la santé des enfants, la santé des demandeurs d’emploi et celle des membres de minorités ethniques.

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Avis du CNLE. Accès aux soins des plus démunis : CMU, ACS, AME, dix ans après, revaloriser et simplifier les dispositifs pour réduire le non-recours à la couverture maladie et améliorer l’accès aux soins des plus démunis

Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (CNEL). Avis du CNLE. Accès aux soins des plus démunis : CMU, ACS, AME, dix ans après, revaloriser et simplifier les dispositifs pour réduire le non-recours à la couverture maladie et améliorer l’accès aux soins des plus démunis. Paris : Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (CNEL), 2011, 6 p.

Le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (CNLE) a rendu un avis global sur l’ensemble des mesures permettant l’accès aux soins des plus démunis : CMU, ACS, AME.

Dans son avis, le CNLE formule les demandes suivantes :
- La levée immédiate des restrictions à l’AME
- La fusion de la CMU et de l’AME
- Une revalorisation immédiate du seuil de la CMU-C
- Des mesures pour améliorer le recours aux dispositifs

Voir le document sur le site du CNLE

Les dépenses d’aide sociale départementale en 2009

Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES)., Clément E. Les dépenses d’aide sociale départementale en 2009. in : Etudes et résultats, n° 762, mai 2011, 8 p.

Les compétences des départements en matière d’aide sociale recouvrent l’aide sociale aux personnes âgées, aux personnes handicapées, à l’enfance et les dépenses liées au RMI et au RSA en tant que minimum social. En 2009, les dépenses totales nettes d’aide sociale s’élèvent à 28,7 milliards d’euros, dont 27,2 milliards pour la France métropolitaine et 1,5 milliard pour les départements d’outre-mer (DOM). Avec 6,7 milliards d’euros en France métropolitaine, les dépenses totales nettes liées au RMI, aux CI-RMA, aux contrats d’avenir, au RSA expérimental et au RSA « socle » et « socle majoré » représentent 27 % des quatre grandes catégories de dépenses. Elles ont augmenté de 5,8 %, en euros constants, en 2009 par rapport à 2008.

Voir le document sur le site du Ministère du travail, de l’emploi et de la santé

Guide de travail pour l’évaluation de l’impact sur l’équité en matière de santé (EIES) : Comment mener une EIES

Ministère de la Santé et des Soins de longue durée (MSSLD) de l’Ontario. Guide de travail pour l’évaluation de l’impact sur l’équité en matière de santé (EIES) : Comment mener une EIES. Ontario (Canada) : Ministère de la Santé et des Soins de longue durée (MSSLD) de l’Ontario, nd, 46 p.

Une initiative du Ministère de la Santé et des Soins de longue durée (MSSLD) de l’Ontario (Canada) L’EIES est un outil de prise de décision qui guide les utilisateurs, étape par étape, tout au long du processus permettant de déterminer l’impact d’un programme, d’une politique ou d’une initiative sur les groupes de population. L’EIES, outil mis au point par le MSSLD, a quatre objectifs principaux :
- Permettre de déterminer les impacts potentiels involontaires (positifs et négatifs) de la prise de décision liée à l’équité en matière de santé sur certains groupes de la population

- Soutenir les améliorations basées sur l’équité lors de l’élaboration d’une politique, d’une planification, d’un programme ou d’un service.
- Intégrer l’équité dans les modèles de prise de décision d’une organisation
- Sensibiliser davantage les gens au sein de l’organisation à l’équité en matière de santé

L’EIES comprend un modèle et un guide de travail qui fournit aux utilisateurs des directives détaillées sur la façon d’effectuer une EIES.
Le guide de travail comporte quatre étapes :
1) Délimitation
2) Évaluation des impacts
3) Atténuation
4) Surveillance
Les résultats sont enregistrés dans le modèle de l’outil EIES

Voir le document sur le site du Ministère de la santé du Canada

Voir aussi Le modèle d’EIES

Les interventions de réduction des inégalités sociales de santé en Europe

    Article publié sur le site de l'Observatoire des inégalités le 7 avril 2011

Les politiques publiques européennes destinées à réduire les inégalités sociales de santé se focalisent essentiellement sur l’amélioration des conditions de vie des plus démunis. Un état des lieux de Florence Jusot, extrait de Réduire les inégalités sociales en santé.

Les recherches les plus pointues sont formelles : les inégalités sociales de santé ont plutôt tendance à s’aggraver en Europe. Ces études pointent la grande diversité des situations d’un pays à l’autre. Trois pays – Royaume-Uni, Pays-Bas et Suède – ont véritablement mis en oeuvre depuis moins de vingt ans une politique structurée de lutte contre les inégalités sociales de santé avec un plan d’action global et des évaluations poussées. À l’examen de ces plans, il est frappant de constater que ces pays ont choisi délibérément, suivant en cela les recommandations des experts, de donner la priorité à la lutte contre les déterminants de santé défavorables qui alimentent la pauvreté : logement, revenus, emploi, condition socioéconomique, éducation. Si ces plans rencontrent des difficultés de mise en œuvre et ont connu des applications diverses, ils n’en montrent pas moins la voie et fourmillent de pistes à explorer. Ils préconisent tous la même stratégie : la réduction des inégalités de santé passe par une politique globale bien au-delà de la santé, pour réduire les inégalités économiques et sociales.

Télécharger l’intégralité de l’article de Florence Jusot, "Les interventions de réduction des inégalités sociales de santé en Europe", in Réduire les inégalités sociales en santé, L. Potvin, M-J Moquet et C. M. Jones (sous la dir.), Inpes, 2010, pp. 73 - 88.