Arrêté du 20 août 2014 relatif aux recommandations sanitaires en vue de prévenir les effets de la pollution de l'air sur la santé
JORF n°0201 du 31 août 2014 page 14584 , texte n° 16
Le présent arrêté a pour objet de préciser aux acteurs locaux, en charge de la communication sur la pollution de l'air et ses effets sanitaires, les principales informations et recommandations sanitaires à diffuser aux populations vulnérables et sensibles ainsi qu'à la population générale, en cas d'épisode de pollution de l'air ambiant. Suivant les caractéristiques de l'épisode de pollution et les spécificités locales, les messages les plus appropriés de l'annexe du présent arrêté pourront être repris dans la communication locale après avoir éventuellement été ajustés au contexte local.
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