Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Collège d’expertise sur le suivi des risques psychosociaux au travail. Mesurer les facteurs psychosociaux de risque au travail pour les maîtriser. Rapport du Collège d’expertise sur le suivi des risques psychosociaux au travail, faisant suite à la demande du Ministre du travail, de l’emploi et de la santé. Paris : Ministre du travail, de l’emploi et de la santé, 2011, 223 p.
Actuellement, le système français d’enquêtes sur le travail est de grande qualité, mais incomplet. L’information sur les facteurs psychosociaux de risque est fragmentée et manque d’exhaustivité. Elle n’a pas été conçue en vue d’une synthèse. Enfin la fréquence des informations est trop faible, en comparaison des standards étrangers et internationaux. Pour produire les informations nécessaires au suivi des risques psychosociaux au travail, une investigation spécifique est nécessaire. Elle doit être coordonnée avec le système actuel de façon à augmenter la fréquence des informations produites. Le Collège propose d’articuler étroitement la nouvelle enquête sur les risques psychosociaux et l’enquête déjà existante sur les conditions de travail. Tous les trois ans, en alternance, aurait lieu l’une ou l’autre de ces enquêtes. L’enquête sur les risques psychosociaux intégrerait un nombre limité de questions sur les conditions physiques de travail et l’enquête sur les conditions de travail comporterait un volet sur les risques psychosociaux. Le rapport du Collège préconise de mettre en place des indicateurs nationaux pour suivre six types de facteurs de risques psychosociaux au travail :
- L’intensité du travail et le temps de travail
- Les exigences émotionnelles
- Le manque d’autonomie
- La mauvaise qualité des rapports sociaux au travail
- La souffrance éthique
- L’insécurité de la situation de travail
Voir le document sur le site du Ministre du travail, de l’emploi et de la santé
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