Institut de santé au travail du Nord de la France. Les évolutions législatives et réglementaires dans le domaine des risques psychosociaux. Loos : Institut de santé au travail du Nord de la France, 2012, 9 p.
Lois, décrets, directives, accord et rapports ont été entrepris en France depuis 20 ans pour encadrer la définition des risques psychosociaux (RPS) et impliquer préventeurs et entreprises dans des démarches actives en faveur du bien-être au travail. Pour comprendre des évolutions juridiques les plus récentes, nous vous proposons une liste, non exhaustive, des textes qui gouvernent la matière.
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