"BLOG NOTES"

Prison et troubles mentaux : Comment remédier aux dérives du système français ?

Barbier G., Demontès C., Lecerf JR., Michel JP. Prison et troubles mentaux : Comment remédier aux dérives du système français ?. Paris : Sénat, 2010, 120 p.

On observe, dans les prisons françaises, une proportion très élevée de personnes atteintes de troubles mentaux dont la prise en charge n'est pas assurée de manière satisfaisante dans l'univers carcéral. Sur la base de ce constat, les commissions des lois et des affaires sociales du Sénat ont constitué un groupe de travail commun chargé d'analyser les causes de cette situation (évolution du cadre juridique, réduction de l'offre de soins hospitaliers psychiatriques, conduite des expertises psychiatriques...) et les conditions dans lesquelles les soins sont dispensés aux auteurs d'infractions atteints de troubles mentaux. Après avoir procédé à une cinquantaine d'auditions et effectué plusieurs déplacements, notamment en Suisse et en Belgique, ce groupe de travail explore, dans son rapport, les pistes susceptibles de mieux encadrer la responsabilité pénale des malades mentaux et d'améliorer la prise en charge de ces personnes, dans leur intérêt et celui de la société.

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Outils d'intervention Approche populationnelle CRES IREPS Petit Quevilly

Outils d'intervention Approche populationelle disponibles en prêt au CRES IREPS Petit Quevilly, février 2011

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Peut-on soigner en prison ?

Brehaux C., Bertrand-Mapataux M., Charoy N et al. Peut-on soigner en prison ?. Paris : Ecole des hautes études en santé publique (EHESP), 2009, 28 p + ann.

La France, depuis deux décennies, a tenté de mettre en place un système de santé assurant aux personnes incarcérées une qualité et une continuité des soins équivalentes à celles de l’ensemble de la population. Malgré la révolution qu’a constitué loi du 18 janvier 1994, pour l’organisation des soins dans les établissements pénitentiaires on constate aujourd’hui la persistance d’une situation sanitaire critique dans les prisons. Comment expliquer cette « perte de chance » des détenus ? Le sujet est vaste, les explications nombreuses. Les auteurs ont opté prioritairement pour l’identification des insuffisances du jeu inter-institutionnel dans la prise en charge sanitaire des détenus. La diversité des acteurs, les différences de cultures entre administrations, les difficultés à mettre en place des lieux de dialogue, de concertation, semblent souvent avoir un effet bloquant pour organiser efficacement les soins aux personnes incarcérées. En s’intéressant plus particulièrement à la région pénitentiaire Bourgogne/Champagne-Ardenne/Centre, ce rapport tente de mettre évidence plus précisément ces dysfonctionnements. Pour garantir une prise en charge sanitaire plus efficace en prison, il semble nécessaire de développer certaines expériences locales encore trop peu formalisées. Des initiatives multiples prouvent que des coordinations peuvent fonctionner efficacement au bénéfice de la santé du détenu. Enfin, le pilotage de l’organisation des soins aux détenus doit gagner en clarté et susciter des échanges systématiques et formalisés entre administrations pour améliorer son efficacité.

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Le médiateur de la santé. Synthèse annuelle d’activité 2010 du Pôle Santé et Sécurité des Soins: Droits des patients, maltraitances, agressions des personnels de santé…

Le médiateur de la santé. Synthèse annuelle d’activité 2010 du Pôle Santé et Sécurité des Soins. Paris : Le médiateur de la santé, 2011, 20 p.

Le Médiateur de la République publie le bilan annuel de son Pôle Santé et Sécurité des Soins (P3S).

Les grandes tendances :
- la maltraitance, qui touche des mineurs, des majeurs, des personnes âgées et des handicapés
- la violence qui se manifeste de plus en plus régulièrement à l’égard des professionnels de la santé et du secteur médico-social
- les difficultés d’accès au dossier médical du patient et de ses ayants droit
- les dérives de l’information en ligne
- l’application du principe de laïcité à l’hôpital
- les droits spécifiques aux patients en fin de vie
- l’usure et la tension des professionnels
- l’engorgement des urgences
- le signalement d’ événements indésirables graves
- les droits des patients psychiatriques
- l’accès aux soins des détenus

Voir le document sur le site du Médiateur de la santé

Le suicide en prison : mesure, dispositifs de prévention, évaluation. Journée d’étude internationale. Le 22 janvier 2010 à l’École nationale de la magistrature, Paris

Ministère de la justice et des libertés. Direction de l’administration pénitentiaire., Aouba A., Aubusson de Cavarlay B et al. Le suicide en prison : mesure, dispositifs de prévention, évaluation. Journée d’étude internationale. Le 22 janvier 2010 à l’École nationale de la magistrature, Paris. Paris : Ministère de la justice et des libertés, 2010, 136 p.

Le 22 janvier 2010 une Journée d’étude internationale sur le suicide en prison était organisée à l’École nationale de la magistrature à Paris. L’objectif était de participer à une meilleure compréhension de ce phénomène complexe qu’est le suicide en prison, non seulement en le resituant dans le cadre plus général de la mortalité par suicide en France, mais aussi en le comparant à des pays voisins européens.

Voir le document sur le site www.laurent-mucchielli.org

Plan national d'actions stratégiques 2010-2014. Politique de santé pour les personnes placées sous main de justice

Ministère de la santé et des sports., Ministère de la justice et des libertés. Plan national d'actions stratégiques 2010-2014. Politique de santé pour les personnes placées sous main de justice. Paris : Ministère de la santé et des sports, 2010, 86 p.

Les ministres de la Santé et de la Justice, R. Bachelot et M. Alliot-Marie, ont présenté fin octobre un plan stratégique pour l'amélioration de la santé des prisonniers, pour la période 2010-2014, destiné à construire une « politique de santé pour les personnes placées sous main de justice ». Le plan se décline en 6 axes, 18 mesures, 40 actions et suit trois grands principes.  D'abord, les personnes incarcérées doivent bénéficier de la même qualité et de la même continuité de soins que la population générale. Ensuite les plans et les programmes de santé publique, comme la lutte contre le cancer par exemple, doivent être mis en œuvre en milieu carcéral.  Enfin, la prévention et les soins initiés ou poursuivis pendant la période de l'incarcération doivent contribuer au maintien et à l'amélioration de l'état de santé des personnes détenues. Le plan vise à ce que les détenus apprennent à se réapproprier leur santé. La détention, malgré les contraintes qui lui sont propres, peut être ce temps de découverte des dispositifs de prévention et d'éducation à la santé. Cela devrait passer par des programmes de dépistage rendus plus accessibles, l'accès à la pratique d'un sport, l'amélioration de la santé bucco-dentaire. La réinsertion sanitaire devrait être une étape fondamentale de la réinsertion sociale.

Voir le document sur le site du Ministère de la santé et des sports

Le service public pénitentiaire : « Prévenir la récidive, gérer la vie carcérale ». Conditions de vie et santé en détention

Cour de comptes. Le service public pénitentiaire : « Prévenir la récidive, gérer la vie carcérale ». Paris : Cour des comptes, 2010, 227 p.

La Cour des comptes publie un rapport sur « le service public pénitentiaire », la troisième partie est consacrée aux conditions de vie en détention et à la santé des détenus.

Voir le document sur le site de la cour des comptes.

Suicide en prison : la France comparée à ses voisins européens

Institut national d'études démographiques (INED)., Duthé G., Hazard A., Kensey A. Pan Ké Shon JL. Suicide en prison : la France comparée à ses voisins européens. in : Population et sociétés, n° 462, décembre 2009, 4 p.

La fréquence du suicide est utilisée depuis longtemps comme indicateur des tensions et pro­blèmes d’une société. Elle a beaucoup augmenté dans les prisons françaises depuis 50 ans. Est-ce lié à la surpopulation carcérale comme on l’entend souvent, ou existe-t-il d’autres rai­sons ? Comment se situe la France par rapport à ses voisins européens ?

Voir le document sur le site de l'INED