Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES), LEROUX Carole, LOZACHMEUR Johann (et al.)
Déclaration des produits du tabac et produits connexes en France. Produits du tabac - Bilan 2016-2020
Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES), 2020-10, 80 p.
L’Anses publie un bilan inédit des produits du tabac et de vapotage vendus en France. Les déclarations de plus de 3 000 produits du tabac, principalement cigarettes, cigares et cigarillos, et plus de 33 000 produits du vapotage, majoritairement des e-liquides conditionnés dans des flacons ou des cartouches de recharge, ont été analysées. Cette analyse a permis de relever des incohérences et non-conformités dans les déclarations dont les fabricants ont été informés afin qu'ils prennent les mesures correctives adaptées. A la lumière de ce premier bilan, l'Anses émet des préconisations en vue d'améliorer le processus déclaratif à l'échelle européenne. La France est à ce jour le premier Etat membre à publier autant d’informations sur les produits mis sur le marché, dans le cadre de la nouvelle réglementation européenne.
Commentaires