"BLOG NOTES"

Les réseaux de santé : un guide pour les ARS

Ministère chargé de la santé. Direction générale de l’offre de soins. Guide méthodologique. Améliorer la coordination des soins : comment faire évoluer les réseaux de santé ?. Paris : Ministère chargé de la santé, 2012, 71 p.

Il existe environ 700 réseaux de santé, financés par le FIQCS (167M€ en 2011), désormais intégré dans le FIR. Alors que les réseaux constituent l’un des principaux dispositifs de coordination, leur bilan est contrasté et il s’avère nécessaire de faire évoluer leur fonctionnement. Les évolutions en cours (rémunérations de la coordination, système d’information partagé, protocolisation des parcours, etc.) permettent de penser qu’à terme la coordination des soins sera réalisée par les effecteurs de soins eux-mêmes, il importe d’inscrire les réseaux de santé dans ces évolutions, afin d’une part, qu’ils favorisent cette intégration progressive et d’autre part, qu’ils interviennent en appui des acteurs pendant cette phase transitoire. La Direction générale de l’offre de soins met à la disposition des Agences régionales de santé un guide méthodologique « Améliorer la coordination des soins : comment faire évoluer les réseaux de santé ». Ce guide propose des orientations, visant à faire évoluer les réseaux de santé vers une mission d’appui aux médecins généralistes et aux équipes de premiers recours pour la prise en charge des situations complexes (notamment sur les aspects médico-sociaux), leur permettant de gagner du temps et de mieux orienter leurs patients. Il fournit un cadrage national pour accompagner l’évolution des réseaux vers des réseaux polyvalents de proximité, centrés sur la coordination des soins et au service des équipes de proximité. Ce cadrage devra bien sûr être adapté en fonction des régions et des acteurs présents sur les territoires. Ce guide est un outil à visée opérationnelle, proposant des fiches pratiques sur les objectifs et les leviers à mobiliser pour accompagner les évolutions proposées, notamment en matière de contractualisation et d’évaluation. Il contient également quatre fiches documentaires élaborées à partir des retours d’expérience sur des réseaux répondant aux objectifs poursuivis par le présent guide.

Voir le document sur le site du Ministère des affaires sociales et de la santé

Contexte politique et juridique de l’éducation du patient

Centre de ressources et de formation à l’éducation du patient (CERFEP). Carsat Nord Picardie., Szymczak V., Defief P. Contexte politique et juridique de l’éducation du patient. Villeneuve d’Ascq : Carsat Nord Picardie, 2012, 37 p.

L’éducation thérapeutique du patient (ETP) se développe progressivement en France depuis plus de vingt ans. Sa pratique s’est répandue plus ou moins rapidement à l’hôpital, dans les réseaux de soins et en libéral. Parallèlement, les divers instances et acteurs du système de santé français et européen ont tenté d’encadrer cette pratique en l’inscrivant dans des textes de nature politique, législative ou réglementaire. De par son implication depuis 1997 dans l’accompagnement, la formation et l’information des professionnels de l’éducation du patient, le Centre de Ressources et de Formation à l’Education du Patient (CERFEP) de la Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail (CARSAT) Nord-Picardie a pu observer les nombreuses évolutions du contexte politique et juridique de l’ETP. Le document que nous vous proposons ici correspond donc à une sélection des principaux textes qui, selon nous, façonnent la discipline, les situations d’exercice de l’ETP jusqu’à sa reconnaissance officielle. Il n’a pas vocation à être exhaustif et certaines publications ont volontairement été écartées. Enfin, considérant aujourd’hui la prise en compte politique du poids des maladies chroniques dans le paysage sanitaire français, il est probable que ce travail soit rapidement amené à être complété et mis à jour. Chaque document est présenté avec sa référence complète. Un extrait significatif est également reproduit. Après chaque extrait, vous trouverez un lien vers la version électronique du document, quand celle-ci est disponible.

Voir le document sur le site de la Carsat Nord Picardie

Les acteurs du Plan Alzheimer près de chez vous

Le Plan Alzheimer a pour ambition de construire un parcours personnalisé pour chaque malade, depuis le diagnostic jusqu’à la prise en charge à domicile et le cas échéant en établissement. Cet outil permet de trouver les acteurs du plan Alzheimer au niveau régional et départemental.

Voir le document sur le site www.plan-alzheimer.gouv.fr

 

Accompagnement et prise en charge de la maladie d’Alzheimer : évolution et adaptation des dispositifs depuis dix ans

Fondation Médéric Alzheimer., Fontaine D., Castel-Tallet MA. Accompagnement et prise en charge de la maladie d’Alzheimer : évolution et adaptation des dispositifs depuis dix ans. Paris : Fondation Médéric Alzheimer, 2012, 100 p.

La Fondation Médéric Alzheimer a mené régulièrement depuis 2002-2003 des enquêtes nationales de recensement de nombreux dispositifs intervenant dans l’accompagnement et la prise en charge des personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer et dans l’aide à leurs aidants familiaux. La régularité et l’homogénéité de cette démarche permet à la Fondation de dresser un bilan de ses observations depuis dix ans, qui correspondent à la période couverte par les trois plans Alzheimer successifs. Ce rapport présente l’évolution de cinq types de dispositifs : consultations mémoire, lieux d’information ou de coordination gérontologique, accueils de jour, structures proposant de l’aide aux aidants, établissements d’hébergement. Les trois plans Alzheimer ont tous insisté sur le nécessaire développement quantitatif et/ou qualitatif, de ces dispositifs. Leurs préconisations ont été suivies de textes officiels (circulaires, décrets, recommandations) permettant de les mettre en place et des référentiels de bonnes pratiques ont été publiés (Haute autorité de santé et Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux).

Voir le document sur le site de la Fondation Médéric Alzheimer

 

Activité physique et santé : dossier

Ministère des affaires sociales et de la santé. Activité physique et santé : dossier. Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé, 2012, np

Les bénéfices pour la santé de la pratique régulière d’une activité physique sont avérés, quels que soient l’âge et le sexe. Pourtant, moins de la moitié des Français âgés de 15 à 75 ans atteignent un niveau d’activité physique favorable à la santé. Les recommandations de santé publique sont donc formulées aujourd’hui pour permettre à chacun d’intégrer l’activité physique dans son quotidien. En France, la recommandation diffusée depuis 2002 par le ministère chargé de la santé, dans le cadre du Programme national nutrition santé (PNNS), est de pratiquer l’équivalent d’au moins 30 minutes de marche rapide par jour.

Voir le document sur le site du Ministère des affaires sociales et de la santé

Loi HPST Hôpital, Patients, Santé et Territoires

L' Ecole des hautes études en santé publique (EHESP) propose un nouveau dossier documentaire en ligne : Loi HPST Hôpital, Patients, Santé et Territoires. Il propose une liste de bibliographies et dossiers, consultables en ligne par ordre chronologique de mise à jour.

Voir les documents sur le site de l'EHESP

Guide à destination des opérateurs d'un diagnostic local de santé. Pour un diagnostic partagé inscrit dans une démarche de projet

Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé (FNORS). Guide à destination des opérateurs d'un diagnostic local de santé. Pour un diagnostic partagé inscrit dans une démarche de projet. Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé, 2012, 114 p.

L'objectif de ce deuxième guide, faisant suite au guide à destination des maîtres d'ouvrage des diagnostics locaux publié en 2010, est de présenter les méthodes et sources de données disponibles tout en en discutant les apports, limites et points de vigilance. Il est rappelé ce qu'est un diagnostic local de santé, comment recueillir, exploiter et analyser les informations pour le diagnostic puis communiquer autour de la démarche, enfin de prioriser en vue de l'évaluation. Un certain nombre d'informations sur les principales sources de données mobilisables dans le cadre de la réalisation d'un diagnostic local de santé sont ensuite présentées sous forme de 26 fiches thématiques d'indicateurs.

Voir le document sur le sitede la FNORS

Aider les parents à être parents : le soutien à la parentalité, une perspective internationale

Centre d’analyse stratégique., Hamel MP., Lemoine S.  Aider les parents à être parents. Paris : Centre d’analyse stratégique, 2012 , 192 p.

Les services à destination des parents poursuivent trois objectifs à la fois distincts et concomitants : promouvoir le bien-être des enfants, celui des parents et la relation parents/enfant. Peu coordonnés et souvent inexploités, les services de soutien à la parentalité correspondent pourtant à une vraie demande de la part des parents. La double approche, historique et internationale du rapport "aider les parents à être parents", permet à la fois d’éclairer la réflexion française et de mettre en valeur plus de 50 expériences et pratiques prometteuses. De l’étude de ces actions de soutien, le Centre d’analyse stratégique dégage six grandes catégories de « bonnes pratiques » qui seront présentées à la Ministre. La capacité à répondre concrètement aux besoins des parents dépend autant de la nature que de l’accessibilité des programmes de soutien. Ces deux approches sont abondamment étudiées dans ce rapport très attendu. Avec ce travail, le CAS montre l’intérêt pour les pouvoirs publics de créer des services à destination de tous les parents (quelle que soit la configuration familiale) et à toutes les étapes du développement de l’enfant. Dans cette perspective, l’attention portée aux conditions facilitant l’accès à ces services se révèle déterminante.

Voir le rapport sur le site du Centre d’analyse stratégique

Bilan de la qualité de l’air en France en 2011et des principales tendances observées au cours de la période 2000-2011

Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie. Direction générale de l’énergie et du climat. Bilan de la qualité de l’air en France en 2011et des principales tendances observées au cours de la période 2000-2011. Paris : Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, 2012, 50 p.

Chaque année, la qualité de l’air dépend des quantités de polluants ou de précurseurs émis dans l’air et des conditions météorologiques qui peuvent influer sur les concentrations, soit par la limitation de la dispersion dans les couches atmosphériques, soit en favorisant la fabrication de certains polluants à partir des précurseurs. Les émissions de polluants dans l’air ont continué à décroître légèrement en 2011, mais les concentrations de polluants dans l’air ont peu évolué. Une baisse des concentrations se poursuit pour le monoxyde de carbone et pour le dioxyde de soufre, pour lesquels aucun dépassement réglementaire n’a été constaté en 2011. Pour les particules ou l’ozone, aucune réelle tendance n’est observée depuis le début des années 2000, des facteurs externes tels que la météorologie pouvant expliquer les sensibles hausses ou baisses constatées d’une année sur l’autre. Ainsi, pour les particules, les températures froides du premier trimestre 2011 associées à des conditions anticycloniques relativement stables, ont favorisé les émissions dues au chauffage et à la non dispersion des particules, conduisant à un nombre élevé de dépassements des valeurs limites réglementaires en début d’année. On estime que près de 12 millions de Français ont vécu en 2011 dans des zones n’ayant pas respecté les valeurs limites annuelles relatives aux particules PM10. Pour l’ozone, un seul événement de pollution photochimique d’ampleur nationale a été relevé vers la fin du mois de juin marqué par un bref épisode de fortes chaleurs. Sur le long terme, malgré la baisse des émissions des précurseurs de l’ozone (oxydes d’azote, composés organiques volatils, monoxyde de carbone), les niveaux de fond restent supérieurs à ceux constatés au début des années 90.La stabilité des concentrations de NO2 dans l’air, avec à l’origine une réduction globale des oxydes d’azote mais une augmentation des émissions directes du dioxyde d’azote, est néfaste pour la santé, en proximité des axes routiers. Plus de 10 % des stations de mesure concernées, principalement en situation de proximité automobile, ont dépassé les valeurs limites réglementaires de dioxyde d’azote dans l’air en 2011.

Voir le document sur le site du Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

L’accueil des jeunes enfants : axe majeur de la politique familiale française depuis les années 1970

Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES)., Vanovermeir S. L’accueil des jeunes enfants : axe majeur de la politique familiale française depuis les années 1970. in :Dossiers solidarité et santé, n°31, août 2012, 24 p.

La France parvient à maintenir un niveau élevé de natalité alors même que les femmes françaises sont nombreuses à prendre part au marché du travail. Atteindre ce double objectif est en partie permis par une offre d’accueil des jeunes enfants relativement étoffée. L’offre globale d’accueil des enfants de moins de 3 ans (hors garde à domicile) estimée à 874 000 places en 1995 progresse fortement pour atteindre 1,3 million de places en 2010. Cela s’explique notamment par la forte augmentation de l’offre des assistantes maternelles, en particulier au cours des années 1990. En 2010, 300 000 assistantes maternelles agréées proposent ainsi 855 000 places. L’offre en établissements continue par ailleurs sa progression jusqu’à dépasser les 300 000 places en 2010. La scolarisation des enfants de 2 ans, d’un niveau élevé dans les années 1990, connaît depuis une rapide décroissance : en 2010, moins de 14 % des enfants de 2 ans sont scolarisés. Des prestations familiales spécifiques peuvent aider certains parents ne travaillant pas ou travaillant à temps partiel : 551 000 personnes perçoivent une telle prestation en 2010. Ces prestations peuvent toutefois modifier le niveau de l’activité féminine.

Voir le document sur le site de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES)

La valorisation du risque de mortalité dans les politiques de l'environnement, de la santé et des transports

Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). La valorisation du risque de mortalité dans les politiques de l'environnement, de la santé et des transports. Paris : Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), 2012, 150 p.

Ce rapport donne des indications sur la façon dont on pourra à l’avenir utiliser les résultats de cette analyse dans les évaluations des politiques qui influent sur les risques de mortalité.

Voir le document sur le site : http://www.keepeek.com

Les maisons de santé. Textes de références

Les maisons de santé ont été introduites dans le code de la santé publique en 2007 (loi de financement de la sécurité sociale du 19 décembre 2007) pour ouvrir aux professionnels libéraux un mode d’exercice collectif. Les maisons de santé sont des structures pluri professionnelles dotées de la personnalité morale et constituées entre professionnels médicaux, auxiliaires médicaux ou pharmaciens. Les professionnels de santé exerçant en leur sein (essentiellement des professionnels libéraux) doivent élaborer un projet de santé attestant de leur exercice coordonné. Les maisons de santé sont appelées à conclure avec l’agence régionale de santé un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens préalablement à tout versement d’une aide financière par l’agence. En janvier 2012, 235 maisons en fonctionnement et environ 450 maisons en projets étaient recensées. Elles sont le plus souvent situées en milieu rural (à 80%). Les maisons de santé regroupent à ce jour 2 650 professionnels, dont 750 médecins.

Voir les documents sur le site du Ministère des affaires sociales et de la santé

Avis du 21 juin 2012 portant sur le programme d’amélioration de la politique vaccinale 2012-2017

Conférence nationale de santé (CNS).Avis du 21 juin 2012 portant sur le programme d’amélioration de la politique vaccinale 2012-2017. Paris : Ministère du travail, de l’emploi et de la santé, 2012, 13 p.

En réponse à la saisine qui lui a été adressée par M. Jean-Yves GRALL, Directeur général de la santé, le 26.03.12, la C.N.S., a adopté un avis portant sur le programme d’amélioration de la politique vaccinale 2012-2017, programme national qui lui a été transmis pour avis par le Cabinet du Secrétariat d’Etat à la santé à cette même date.

Voir le document sur le site du Ministère des affaires sociales et de la santé

Avis du 21 juin 2012 sur le dépistage, le diagnostic et l’accompagnement précoces des handicaps chez l’enfant

Conférence nationale de santé (CNS). Avis du 21 juin 2012 sur le « dépistage, diagnostic et accompagnement précoces des handicaps chez l’enfant ». Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé, 2012, 16 p.

La C.N.S. a constaté les profondes inégalités de situations vécues par les parents et par les enfants handicapés sur le territoire national. La C.N.S., constatant également qu’il n’existe pas de plan global pour la promotion de la santé et la prévention des handicaps de 0 à 6 ans incluant la période prénatale, s’est accordée sur l’importance et la nécessité d’une approche globale des difficultés rencontrées et des réponses apportées aux enfants et à leurs proches. Cette approche globale doit inclure le soin, l’accompagnement et la scolarisation. Elle doit se développer et s’appuyer sur :
‐ l’amélioration de nos connaissances scientifiques, statistiques, épidémiologiques, de nos pratiques professionnelles et de nos systèmes d’information ;
‐ un pilotage unique, national et interministériel des politiques, des dispositifs et des mesures à mettre en oeuvre.

Voir le document sur le site du Ministère des affaires sociales et de la santé

Voir les documents associés sur le site du Ministère des affaires sociales et de la santé

Stratégies des ARS dans le déploiement des dispositifs MAIA d’intégration des services de soins et d’accompagnement pour les personnes âgées en perte d’autonomie

Direction générale de la santé (DGS). Fondation nationale de gérontologie (FNG)., Trouvé H., Somme D. Stratégies des ARS dans le déploiement des dispositifs MAIA. Paris : La documentation française, 2012, 146 p.

Les dispositions juridiques relatives aux Maisons pour l’Autonomie et l’Intégration des Malades Alzheimer (MAIA) attribuent aux Agences régionales de santé (ARS) la mission de mettre en œuvre, en région, une politique publique d’intégration des services gérontologiques à travers le déploiement du dispositif MAIA. Dans sa mission d’accompagnement méthodologique auprès des ARS, l’équipe projet nationale (EPN) a eu l’opportunité de solliciter en 2011 une étude concernant les stratégies de déploiement des dispositifs MAIA mises en place par les ARS. Cette étude a été confiée à la Fondation nationale de gérontologie (FNG). Un rapport d’étude a été remis en février 2012. La note de synthèse présente le rapport en 5 axes (objets de l’étude, méthode et cadre d’analyse, résultats, conclusions et préconisations). Afin d’étudier l’avancée des ARS en 1 an pour mieux anticiper sur les besoins d’accompagnement dans le déploiement des dispositifs MAIA, l’EPN a décidé de reconduire l’étude, au second semestre 2012, sur la base d’un questionnaire actualisé.

Voir le rapport sur le site de la Documentation française

La protection sociale en France et en Europe en 2010

Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES). La protection sociale en France et en Europe en 2010. Document de travail n° 170. Paris :  Ministère des affaires sociales et de la santé, 2012, 209 p.

Ce rapport s’ouvre par une vue d’ensemble dégageant les principales évolutions des dépenses et des recettes de la protection sociale observées en 2010 et sur longue période. Une deuxième partie apporte des éclairages sous forme de trois dossiers : le premier s’intéresse à l’opinion des français sur la protection sociale, le deuxième fait une analyse rétrospective des assiettes de financement de la protection sociale, le troisième détaille les dépenses sociales des départements. La troisième partie présente une analyse des dépenses de protection sociale sous forme de fiches thématiques. Des annexes donnent enfin les définitions des principaux agrégats des Comptes de la protection sociale et les principes méthodologiques suivis pour l’estimation des dépenses de protection sociale, ainsi que des tableaux détaillés retraçant les comptes de 2006 à 2010.

Voir le document sur le site de la DREES

Statiss (Statistiques ET indicateurs santé et médico-social) Haute-Normandie 2011

Agence régionale de santé (ARS) de Haute-Normandie. Statiss (Statistiques ET indicateurs santé et médico-social). Rouen : Agence régionale de santé (ARS) de Haute-Normandie, 2012,  50 p.

Statiss (Statistiques ET indicateurs santé et médico-social) est un document publié chaque année par l'ARS. Il permet d'avoir une vision régionale par grand thème d'activité, sanitaire et médico-social. Il comprend des données d'ordre général sur la démographie de la région ainsi que des indicateurs sur les établissements et leurs personnels. Statiss offre également un focus sur les personnes âgées et les personnes handicapées.  Pour réaliser cette synthèse, l'ARS s'appuie pour partie sur des données internes mais aussi sur des données issues d'autres partenaires et de bases de données. En particulier, les données sur le personnel et l'activité sont extraites de bases d'information, comme la base SAE (Statistique Annuelle des Etablissements de santé) ou du FINESS (Fichier National des Etablissements Sanitaires et Sociaux).

Voir le document sur le site de l’ARS Haute-Normandie

La lettre trimestrielle n°4 juin 2012 de l'ARS de Haute-Normandie est en ligne

Au sommaire de la lettre n°4 :

Habitat indigne ; STATISS ; Semaine européenne de la vaccination ; Plate-forme de répit; CPOM ; Centre de soins dentaires du Havre ; Post-internat ; Fonds d’intervention régional ; Campagne budgétaire ; Zonage infirmiers-médecins ; Permanence des soins ; Mouvement des directeurs d’établissements sanitaires et médico-sociaux 1er semestre 2012 ; Cancer ; Projet régional de santé ; Le chiffre : 13 millions d'euros.

Voir la lettre sur le site de l'ARS Haute-Normandie

Délivrance de l'information à la personne sur son état de santé

Haute Autorité de Santé. Délivrance de l'information à la personne sur son état de santé. Paris : HAS, mai 2012, 121 p.

La loi du 4 mars 2002 reconnaît un droit général pour toute personne d’être informée sur son état de santé par les professionnels de santé. L’information délivrée est destinée à éclairer la personne sur son état de santé et l’aider à prendre les décisions concernant sa santé en fonction de ce qu’elle estime être son intérêt.

Cette recommandation a pour objectifs d’aider les professionnels de santé à satisfaire à leur obligation d’information et de leur proposer des principes pour dispenser une information pertinente, de qualité et personnalisée (Source : HAS).

Voir les recommandations et argumentaires sur le site de l'HAS

Rapport sur le Programme national d’amélioration de la politique vaccinale 2012-2017

Haut conseil de la santé publique (HCSP). Rapport relatif au programme national d’amélioration de la politique vaccinale 2012-2017. Paris : Haut conseil de la santé publique (HCSP), 2012, 22 p.

Une réflexion a été engagée par la Direction générale de la santé dans l’objectif d’améliorer la protection vaccinale en France. Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a été saisi le 26 mars 2012 afin de faire part de ses observations sur le Programme national d’amélioration de la politique vaccinale 2012-2017 qui est décliné en cinq axes stratégiques et douze actions. Il était demandé au HCSP d’identifier les aspects qu’il considère comme prioritaires, ainsi que les points manquants ou insuffisamment développés. Le rapport du HCSP présente pour chacune des actions du Programme, l’analyse réalisée par le HCSP en fonction de plusieurs critères, pertinence, priorité, existence des outils et/ou des conditions de mise en œuvre.

Télécharger le rapport sur le site du HCSP

Proposition de loi relative à la santé des populations

Proposition de loi relative à la santé des populations. Paris : CISS, 2012, 25 p.

Télécharger le document sur le site du CISS

 

Avis du 5 avril 2012 portant sur la méthode de la nouvelle génération de plans de santé publique et sur le projet de plan psychiatrie et santé mentale

Ministère du travail, de l’emploi et de la solidarité. Avis du 5 avril 2012 portant sur la méthode de la nouvelle génération de plans de santé publique et sur le projet de plan psychiatrie et santé mentale. Paris : Ministère du travail, de l’emploi et de la solidarité, 2012, 13 p.

La secrétaire d’Etat a demandé à la Conférence nationale de santé (C.N.S.), par lettre du 12 janvier 2012, de lui donner un avis sur « la méthode de la nouvelle génération de plan de santé publique ». Sommaire :  Modalités d’élaboration de l’avis ; Modalités de saisine et positionnement de l’avis de la C.N.S ; Avis sur la méthode retenue pour la nouvelle génération de plan de santé publique ;  Avis sur le plan psychiatrie et santé mentale.

Voir le document sur le site du  Ministère du travail, de l’emploi et de la solidarité

 

Deuxième Plan National Santé Environnement (PNSE2) 2009-2013. Etat d’avancement des actions menées en 2011 - Rapport du groupe de suivi

Ministère des affaires sociales et de la santé. Deuxième Plan National Santé Environnement (PNSE2) 2009-2013. Etat d’avancement des actions menées en 2011 - Rapport du groupe de suivi . Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé, 2012, 131 p.

Conformément aux engagements pris lors du Grenelle de l’environnement, le Gouvernement a adopté en Conseil des ministres le 24 juin 2009 un deuxième Plan National SantéEnvironnement pour la période 20092013. Ce deuxième PNSE s’appuie sur les conclusions d’un groupe de travail présidé par le professeur Marc Gentilini, président honoraire de l’Académie de Médecine, associant, selon les principes du Grenelle de l’environnement, des élus, des représentants associatifs, des représentants des salariés et des entreprises, des experts et les services de l’Etat concernés, et qui a rendu son rapport aux ministres chargés du développement durable et de la santé le 16 avril 20091. Les actions du PNSE 2 sont développées selon deux grands axes structurants :

·  réduire les expositions responsables de pathologies à fort impact sur la santé (cancers, maladies

cardiovasculaires, pathologies respiratoires, neurologiques…);

·  réduire les inégalités environnementales.

Le plan se décline en 58 mesures concrètes dotées, pour chacune d’entre elles, d’un pilote identifié, de partenaires associés et d’indicateurs de suivi. Afin de suivre et d’orienter la mise en oeuvre des actions du PNSE 2, un comité de pilotage national appelé groupe santé environnement (GSE) a été mis en place par les ministres chargés de la santé et de l’environnement le 22 octobre 2009.

Voir le document sur le site du Ministère des affaires sociales et de la santé

Voir les documents associés sur le site du Ministère des affaires sociales et de la santé

Les recommandations « Canicule » 2012

Ministère des affaires sociales et de la santé. Les recommandations « Canicule » 2012. Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé, 2012, 100 p.

Les conséquences sanitaires d’une vague de chaleur nécessitent d’établir des recommandations faites de messages sanitaires simples et opérationnels à destination :
- du grand public
- des personnes fragiles telles que les personnes âgées, les enfants et nourrissons, les personnes souffrant de pathologies chroniques, les personnes traitées par certains médicaments, des personnes souffrant de troubles mentaux et l’entourage de ces personnes
- des publics spécifiques (sportifs, travailleurs, personnes précaires et personnes sans abri …)
- des professionnels sanitaires et sociaux en charge de ces populations

Ces messages et conduites à tenir en matière de protection individuelle et collective sont déclinés en deux périodes prises en compte par le plan canicule :
- Se préparer à d’éventuelles fortes chaleurs : avant l’été et durant le niveau de veille saisonnière (du 1er juin au 31 août)
- Se protéger et adapter ses actions dès l’annonce d’une vague de chaleur et durant celle-ci : niveaux de « mise en garde et d’actions » et de « mobilisation maximale »

Ces recommandations sont établies sous la forme de fiches directement utilisables et adaptables en fonction des niveaux et des publics concernés.

Voir le document sur le site du Ministère des affaires sociales et de la santé

Statistiques sanitaires mondiales 2012

Organisation mondiale de la santé (OMS). Statistiques sanitaires mondiales 2012. Copenhague : Organisation mondiale de la santé (OMS), 2012, 176 p.

L’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) publie ses statistiques sanitaires mondiales pour l’année 2012. Cette publication contient les données de 194 pays pour de nombreux indicateurs relatifs à l’espérance de vie, aux décès dus à une série de maladies, aux systèmes de santé et aux investissements financiers dans la santé.  Le rapport met en exergue le problème croissant posé par les maladies non-transmissibles dans le monde. Les résultats présentés sont particulièrement inquiétants : au niveau mondial, un adulte sur trois serait atteint d’hypertension artérielle, un adulte sur dix de diabète. Quant à l’obésité, problématique croissante, elle toucherait actuellement 12% de la population mondiale. Au total, les maladies non-transmissibles représenteraient aujourd’hui les deux tiers de la mortalité mondiale. En réponse à l’augmentation du nombre de décès dus aux affections cardiaques et pulmonaires, l’Organisation des Nations Unies s'était mobilisée en organisant une réunion sur les maladies non-transmissibles, en septembre 2011 à New York.

Voir le document sur le site de l’OMS

La santé en France et en Europe : convergences et contrastes

Haut comité de la santé publique (HCSP). La santé en France et en Europe : convergences et contrastes. Paris : Haut comité de la santé publique (HCSP), 2012, 265 p.

Le Haut conseil de la santé publique publie un rapport comparatif sur l’état de santé en France et en Europe : « La santé en France et en Europe: convergences et contrastes ». Le rapport pointe notamment que certains points sont à améliorer dont la prévention et le traitement des addictions. Sommaire : Facteurs démographiques et socioéconomiques ; État de santé ; Déterminants de la santé ; Systèmes de santé.

Voir le document sur le site de l’HCSP

Le territoire, un outil d’organisation des soins et des politiques de santé ? Évolution de 2003 à 2011

Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES)., Coldefy M., Lucas-Gabrielli V. Le territoire, un outil d’organisation des soins et des politiques de santé ? Évolution de 2003 à 2011. in : Questions d’économie de la santé , n° 175, avril 2012, 8 p.

En 2003, lors de l’élaboration des Schémas régionaux d’organisation des soins de troisième génération (Sros 3), le territoire de santé devient le cadre réglementaire de l’organisation des soins, se substituant à la carte sanitaire créée en 1970. Le territoire de santé est conçu comme un élément structurant de l’organisation des soins encadré par des objectifs quantifiés de l’offre de soins et un projet médical de territoire ; il est également envisagé comme un espace de concertation entre acteurs de santé à travers les conférences sanitaires de territoire. Dans ce nouveau contexte, les régions sont incitées à repenser le territoire et son découpage. D’abord centré sur l’hôpital avec les Agences régionales de l’hospitalisation (ARH), le territoire est ensuite élargi à des activités de santé publique et d’accompagnement médico-social dans le cadre de la loi Hôpital, santé et territoires (HPST) de 2009, avec les Agences régionales de santé (ARS). Comment les régions ont-elles fait évoluer ce maillage ? Un panorama de la  territorialisation en santé de 2003 à 2011.

Voir le document sur le site de l’IRDES

Observation "Santé/Social" des territoires : données et profils pour la région Haute-Normandie

Observatoire régional de la santé (ORS) Haute-Normandie., Chanet D., Boudier C., Yon A. Observation "Santé/Social" des territoires : données et profils pour la région Haute-Normandie. Rouen : Observatoire régional de la santé (ORS) Haute-Normandie, février 2012, 108 p.

Cet ouvrage présente le tableau de bord qui regroupe des indicateurs et données sur les thèmes de la population, des revenus, de l'emploi, du logement, de la santé, de la formation, des minima sociaux, des situations d'exclusion, de précarité, et de surendettement des populations les plus démunies de la région Haute Normandie (Seine Maritime et Eure) et ce à l'echelle cantonale. Sommaire : Données démographiques de cadrage; Ressources; Marché du travail; Précarité; Logement; Hébergement et réinsertion sociale; Personnes âgées; Handicap; Aide sociale à l'enfance; Parcours scolaire; Santé; Bilan Sécurité routière 2010. Evolution et relations en santé au travail - La pénibilité au travail.

Voir le document sur le site de l'ORS

Référentiel national des Ateliers santé ville (ASV)

Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV). Référentiel national des Ateliers santé ville (ASV). Paris : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), 2012, 42 p.

Le Secrétariat général du Comité interministériel des villes a procédé à l’actualisation du cadre de référence des ASV, en concertation avec les directions d’administration centrale du ministère du travail, de l’emploi et de la santé et l’ Agence nationale pour la cohésion Sociale et l’égalité de chances (ACSé), avec le concours d’experts, de représentants des collectivités territoriales, de représentants des ARS et d’un groupe de coordonnateurs des ASV. Destiné aux services de l’Etat, aux collectivités territoriales et aux ARS, ce référentiel vise notamment à clarifier le positionnement des ASV dans le nouveau contexte des politiques publiques de santé et de cohésion sociale pour la période 2011/2014, en cohérence avec l’ action conduite par les collectivités locales. Il précise les objectifs stratégiques de cette démarche et comment elle s’intègre dans un contexte nouveau résultant notamment des CLS.

Télécharger le référentiel sur le site du Secrétariat Général à la Ville

 

La santé et ses déterminants. Mieux comprendre pour mieux agir (document canadien)

Ministère de la santé et des services sociaux du Québec. La santé et ses déterminants.  Mieux comprendre pour mieux agir. Montréal : Ministère de la santé et des services sociaux du Québec, 2012, 24 p.

Ce document présente une vue d’ensemble des facteurs qui influencent la santé de la population. Sommaire : Introduction ; Qu’est-ce qui détermine la santé ? Les caractéristiques individuelles ; Les milieux de vie ; Les systèmes ; Le contexte global; Tous les déterminants ont-ils le même poids ? Quelques exemples d’application de la carte de la santé et de ses déterminants ; Une image nette, un but commun ! Pour en savoir davantage ; Annexe : Champs et catégories de la carte de la santé et de ses déterminants et exemples s’y rapportant

Voir le document sur le site du Ministère de la santé et des services sociaux du Québec

Le territoire, un outil d’organisation des soins et des politiques de santé ? Évolution de 2003 à 2011

Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES)., Coldefy M.,  Lucas-Gabrielli  V. Le territoire, un outil d’organisation des soins et des politiques de santé ? Évolution de 2003 à 2011. in : Questions d’économie de la santé, n° 175, avril 2012, 8 p.

En 2003, lors de l’élaboration des Schémas régionaux d’organisation des soins de troisième génération (Sros 3), le territoire de santé devient le cadre réglementaire de l’organisation des soins, se substituant à la carte sanitaire créée en 1970. Le territoire de santé est conçu comme un élément structurant de l’organisation des soins encadré par des objectifs quantifiés de l’offre de soins et un projet médical de territoire ; il est également envisagé comme un espace de concertation entre acteurs de santé à travers les conférences sanitaires de territoire. Dans ce nouveau contexte, les régions sont incitées à repenser le territoire et son découpage. D’abord centré sur l’hôpital avec les agences régionales de l’hospitalisation (ARH), le territoire est ensuite élargi à des activités de santé publique et d’accompagnement médico-social dans le cadre de la loi Hôpital, santé et territoires (HPST) de 2009, avec les Agences régionales de santé (ARS). Comment les régions ont-elles fait évoluer ce maillage ? Un panorama de la territorialisation en santé de 2003 à 2011.

Voir le document sur le site de l’IRDES

Projet Régional de santé. Synthèse

Le Projet régional de santé (PRS). 2012-2017. Rouen : ARS Haute-Normandie, mars 2012, 31 p.

L'ARS de Haute-Normandie publie la synthèse de son Projet régional de santé 2012-2017.

Télécharger le document sur le site de l'ARS

Guide Régional des institutions sanitaires, sociales et médico-sociales. Haute-Normandie

Guide Régional des institutions sanitaires, sociales et médico-sociales. Haute-Normandie. Sotteville-les-Rouen : URIOPSS Haute-Normandie, décembre 2011, 59 p.

Cette première édition du guide qui a vocation à être mis à jour régulièrement en fonction des évolutions du paysage institutionnel de la Haute-Normandie ou de changements dans les organigrammes des structures publiques.

Le Guide est conçu en 4 parties :

• Partie I : l’organisation nationale,
• Partie II : l’organisation régionale et départementale,
• Partie III : la planification,
• Partie IV : l’autorisation et l’agrément.

Télécharger le guide sur le site de l'URIOPSS Haute-Normandie

Enfants et adolescents, les oubliés des plans de santé publique

Da Cruz N. Enfants et adolescents, les oubliés des plans de santé publique. in : Bulletin d’information de l’Ordre national des médecins, n° 22, mars-avril 2012, pp 22-27

La prise en charge des enfants et des adolescents reste aujourd’hui principalement orientée vers les périodes dites de vulnérabilité : grossesse, naissance et petite enfance. Entre six et seize ans, il n’y a pas de visite médicale obligatoire. Or plusieurs indicateurs pointent un mal-être croissant des enfants et des adolescents.Pourquoi ce constat ? Comment agir ?

Voir le document sur le site de l’Ordre national des médecins

Carnet d’adresses sur la santé en France.... (Economie de la santé, système de santé, organisation des soins)

Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES). Carnet d’adresses sur la santé en France.... (Economie de la santé, système de santé, organisation des soins). Paris : Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES), 2012,

Ce carnet d’adresses n’est pas exhaustif. Il recense, en priorité, des organismes qui accueillent et informent le public sur la santé et le système de soins français, ou des institutions ou centres de recherche phares.

Voir le document sur le site de l’IRDES

Rapport d'activité 2011 des ARS

Agence Régional de la Santé. Rapport d'activité 2011 des ARS. Paris : Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé, Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale, 2012, 64 p.

Le rapport d'activités des Agences régionales de santé (ARS) vient d'être mis en ligne. La première partie du rapport expose les étapes marquantes et les chiffres clé de l’année 2011, la deuxième développe des exemples d’actions portées par chacune des ARS, avec, pour la région Haute-Normandie, un focus sur l'ouverture de deux centres de soins dentaires, de terrains de stage dentaire sur la région et la signature de deux protocoles : un premier protocole pour encadrer la réalisation d’échographies par les manipulateurs d’électroradiologie, un second protocole pour la réalisation de bilans urodynamiques par des infirmières.

Voir le rapport d'activité sur le site de l'ARS

Projet régional de Santé

Au printemps dernier, après une phase de diagnostic, d’échange et de concertation avec les différentes instances, l’ARS a arrêté le Plan stratégique régional de santé (PSRS) définissant les priorités de santé de la région et les objectifs associés pour les cinq prochaines années. «Notre enjeu est clair, avait alors expliqué Claude d’Harcourt, Directeur général de l’ARS, devant la Conférence régionale de santé et de l’autonomie (CRSA). A partir d’une logique de territoire et de parcours de soins, il s’agit de développer une transversalité entre des secteurs jusqu’ici cloisonnés : la prévention et la promotion de la santé, les soins ambulatoires et hospitaliers, les prises en charge médico-sociales».

• Plan Stratégique Régional de Santé (PSRS). Rouen : ARS Haute-Normandie, juin 2011, 26 p

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Trois schémas, six programmes

C’est sur cette base qu’ont été élaborés les trois schémas d’organisation qui structurent le Projet régional de santé, véritable feuille de route de la politique de santé de la Haute-Normandie d’ici à 2017 : le Schéma régional de prévention (SRP), le Schéma régional d’organisation des soins (SROS) et le Schéma régional d’organisation médico-sociale (SROMS).

• Schéma régional de prévention de Haute-Normandie. 2012-2017. Rouen : ARS Haute-Normandie, mars 2012, 105 p + annexes

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• Schéma régional d’organisation des soins. Rouen : ARS Haute-Normandie, mars 2012, 476 p + annexes

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• Schéma régional d’organisation médico-sociale. Rouen : ARS Haute-Normandie, mars 2012, 146 p + annexes

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Télécharger les annexes sur le site de l'ARS

Dans leur prolongement, six programmes feront également l’objet d’une consultation fin janvier : le Programme régional de télémédecine, le Programme pluriannuel de gestion du risque, le Programme régional d’accès à la prévention et aux soins des personnes les plus démunies (PRAPS), le Programme interdépartemental d’accompagnement de la perte d’autonomie (PRIAC), le  Programme régional de lutte contre les infections associées aux soins (PRIAS) et le programme "professions de santé".

En savoir plus sur ces programmes sur le site de l’ARS

Les parcours de santé des personnes âgées sur un territoire. Réaliser un diagnostic et définir une feuille de route pour un territoire

Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP). Les parcours de santé des personnes âgées sur un territoire. Réaliser un diagnostic et définir une feuille de route pour un territoire. Paris : Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), 2012, 78 p.

Ce document s’adresse particulièrement aux Agences régionales de santé (ARS) intéressées par la mise en oeuvre d’une démarche d’analyse et d’amélioration des parcours de santé des personnes âgées de plus de 75 ans. La démarche proposée peut également être utilisée par les professionnels engagés dans l’élaboration d’un projet de prise en charge d’une filière populationnelle sur un territoire. Cette publication repose sur le retour d’expériences du projet piloté par l’ANAP et mené tout au long du premier semestre 2011 avec trois ARS : Île-de-France, Languedoc- Roussillon et Pays de la Loire. Aux côtés des équipes ARS et sur des territoires aux périmètres limités aux principaux acteurs du parcours de santé de la personne âgée amenés à se connaître et à travailler ensemble, ce projet a mobilisé : représentants des usagers, établissements et services de santé, médico-sociaux, professionnels du secteur ambulatoire, centres locaux d’information et de coordination (CLIC) et réseaux de santé, représentants de l’Assurance maladie et des collectivités territoriales. Toutes les grandes étapes du projet sont décrites : analyse populationnelle et cartographie de l’offre de santé, analyse des parcours, définition des parcours appropriés et formalisation d’un plan d’actions d’amélioration pour le territoire.

Voir le document sur le site de l’ANAP

Plan psychiatrie et santé mentale 2011-2015 : prévenir et réduire les ruptures pour mieux vivre avec des troubles psychiques

Berra N., Montchamp M-A. Plan psychiatrie et santé mentale 2011-2015 : prévenir et réduire les ruptures pour mieux vivre avec des troubles psychiques. Paris : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé, février 2012.

Le Plan psychiatrie et santé mentale 2011-2015 "Prévenir et réduire les ruptures pour mieux vivre avec des troubles psychiques" a été présenté en conseil des ministres le 29 février 2012. Il se décline en 4 axes stratégiques :
1/ Prévenir et réduire les ruptures au cours de la vie de la personne
2/ Prévenir et réduire les ruptures selon les publics et les territoires
3/ Prévenir et réduire les ruptures entre la psychiatrie et son environnement sociétal
4/ Prévenir et réduire les ruptures entre les savoirs

Voir le plan sur le site du Ministère chargé de la santé

L’évaluation interne : repères pour les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médicaux-sociaux. L'évaluation interne : repères pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes. Saint-Denis : ANESM, 2012, 108 p.

L’objectif de cette recommandation est de de fournir des repères aux professionnels des Ehpad chargés de conduire ou de participer aux démarches d’évaluation interne. l’Anesm recommande d’évaluer la qualité des prestations au travers de cinq axes centrés sur les résidents :

• la garantie des droits individuels et collectifs ;
• la prévention des risques liés à la santé ;
• le maintien des capacités dans les actes de la vie quotidienne et l’accompagnement de la situation de dépendance ;
• la personnalisation de l’accompagnement ;
• l’accompagnement de fin de vie.

Cette recommandation aide les professionnels à porter une appréciation sur leurs prestations et les effets pour les résidents au regard de l’ensemble des recommandations de bonnes pratiques professionnelles applicables au secteur.

Voir les recommandations sur le site de l'ANESM

L'influence du genre et du sexe : Un recueil de cas sur la recherche liée au genre, au sexe et à la santé (document canadien)

Institut de la santé des femmes et des hommes, Instituts de recherche en santé du Canada. L'influence du genre et du sexe : Un recueil de cas sur la recherche liée au genre, au sexe et à la santé. Ottawa : Institut de la santé des femmes et des hommes, Instituts de recherche en santé du Canada, 2012, 117 p.

Chacun des 12 chapitres de ce volume montre comment les processus et les résultats de la recherche en santé peuvent paraître différents lorsqu’on tient compte des influences du sexe et du genre. Rédigés dans une perspective de réflexion critique, ils nous font partager les expériences des chercheurs en nous faisant voir comment chacune et chacun d’entre eux en sont venus à comprendre et à intégrer les concepts du genre et du sexe dans leur tra­vail.

Voir le document sur le site des instituts de recherche en santé du Canada

Un décret sur le Fonds d'Intervention Régional des ARS

Un décret publié  au « Journal officiel » précise les missions, l’organisation et le fonctionnement du nouveau fonds d’intervention régional (FIR) des agences régionales de santé (ARS), qui entrera en vigueur dès le 1er mars. Le décret dresse la liste des actions, structures et expérimentations qui pourront être financées par ce FIR dans les domaines de la qualité, de la continuité ou de la performance des soins mais aussi de la prévention. À ce titre, il est prévu par exemple que le fonds puisse financer de la télémédecine, des réseaux de santé, des maisons, des pôles ou des centres de santé ou encore des centres périnataux de proximité.

Ce FIR a vocation à se substituer pour partie au fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) et au fonds d’intervention pour la qualité et la coordination des soins (FIQCS). Il est censé offrir davantage de souplesse et de marge d’action au niveau régional, grâce à la fusion d’enveloppes aujourd’hui cloisonnées.

Voir le décret sur le site de Légifrance

Présentation en Conseil des ministres du Plan psychiatrie et santé mentale 2011-2015 « Prévenir et réduire les ruptures pour mieux vivre avec des troubles psychiques »

L’enjeu majeur de ce nouveau plan 2011-2015 est de prévenir les ruptures dans les parcours de vie des personnes concernées, quel que soit leur lieu de vie, y compris celles en grande précarité ou en milieu pénitentiaire. L’objectif est donc de permettre à ces personnes de mieux vivre avec des troubles psychiques, troubles dont l’impact et la prévalence sont souvent sous-estimés, notamment chez les personnes placées sous main de justice ou faisant l’objet d’un suivi éducatif.

Le plan décline 4 axes stratégiques :

1/ Prévenir et réduire les ruptures au cours de la vie de la personne
2/ Prévenir et réduire les ruptures selon les publics et les territoires
3/ Prévenir et réduire les ruptures entre la psychiatrie et son environnement sociétal
4/ Prévenir et réduire les ruptures entre les savoirs

Conçu comme un plan de nouvelle génération, qui intègre pleinement les principes et les outils de la loi Hôpital Patients Santé et Territoires, il trace des grandes lignes stratégiques et passe le relais aux agences régionales de santé (ARS) et aux acteurs de terrain pour traduire ces grandes orientations dans leurs réalités locales.

En savoir plus sur le site du Ministère en charge de la santé

Les enjeux de la prévention en matière de santé

Etienne JC., Come C. Les enjeux de la prévention en matière de santé. Avis du Conseil économique, social et environnemental. Paris : Conseil économique, social et environnemental, 2012, 54 p.

En dépit d’index de santé globalement bons, la France connait des inégalités sociales et régionales, une mortalité prématurée plus élevée et une espérance de vie sans incapacité plus faible que dans d’autres pays de l’Union européenne. Dans ce contexte, la large diffusion d’une véritable culture de prévention constitue la pierre angulaire d’une nouvelle politique de santé.  Le succès de la prévention repose sur une réelle implication des citoyens et de la collectivité afin de garantir des conditions de vie et de travail « saines ». Le CESE préconise des rendez-vous de prévention réguliers, une diffusion plus efficace des messages, le renforcement de la formation et une gouvernance rénovée associant l’ensemble des ministères, en dehors du seul champ de la santé. La prochaine loi de santé publique devra traduire cette ambition en ciblant, en hiérarchisant et en évaluant les objectifs de prévention.

Voir le document sur le site du du Conseil économique, social et environnemental

 

La mise en oeuvre de l’agrément et la représentation des usagers du système de santé. Guide pratique.

Ministère de l’emploi, du travail et de la santé. Direction générale de la santé (DGS). La mise en oeuvre de l’agrément et la représentation des usagers du système de santé. Guide pratique. Paris : Ministère de l’emploi, du travail et de la santé, 2012, 47 p.

La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, modifiée par la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique, reconnait et organise la représentation des usagers du système de santé : elle a créé un mécanisme d’agrément permettant aux associations de représenter les usagers et de défendre leurs droits dans les instances hospitalières et de santé publique, et de participer notamment à l’élaboration des politiques de santé. Ce guide est principalement destiné aux ARS, qui ont mission de mettre en oeuvre au niveau régional le dispositif d’agrément des associations. I l présente le dispositif d’agrément et , en particulier , les procédures à suivre pour l’examen et l’ instruction des dossiers de demande d’agrément ou de renouvellement d’agrément des association s . I l a été conçu au regard des dispositions législatives et réglementaires sur l’agrément, et à la lumière de « la jurisprudence » élaborée au cours de ses travaux par la Commission nationale d’agrément.

Voir le document sur le site du Ministère de l’emploi, du travail et de la santé

Panorama de la santé 2011 : Les indicateurs de l'OCDE

Organisation de coopération et de développement économique (OCDE). Panorama de la santé 2011 : Les indicateurs de l'OCDE. Paris : OCDE, 2011, 202 p.
Ce document présente des comparaisons des principaux indicateurs relatifs à la santé et aux systèmes de santé dans les 34 pays de l’OCDE et dans certaines grandes économies non membres. Cette édition comporte, pour la première fois, un chapitre consacré aux soins de longue durée. Les indicateurs présentés ont été choisis pour leur pertinence et en fonction de la disponibilité et de la comparabilité des données. Sauf indication contraire, ces dernières sont essentiellement extraites des statistiques nationales officielles.
Voir le document sur le site de l’OCDE

La mise en œuvre par les agences régionales de santé des politiques de santé-environnement

Inspection générale des affaires sociales (IGAS)., Buguet B., Burstin A., Deumie B. La mise en œuvre par les agences régionales de santé des politiques de santé-environnement.Tome 1 : rapport Paris : La documentation française, 2011, 103 p.

L’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a rendu public un rapport d’évaluation concernant la mise en œuvre des politiques de santé-environnement par les nouvelles agences régionales de santé (ARS). Ce rapport, réalisé deux ans après le lancement du second plan national santé-environnement 2009-2013 (PNSE 2), fait ressortir les atouts que possèdent les ARS pour la mise en œuvre des politiques en matière de santé-environnement, mais également leurs fragilités, comme par exemple leurs relations avec les préfets qu’il conviendrait de clarifier. Si les auteurs du rapport ont effectué une analyse globale de l’intégration de la politique de santé-environnement, ils se sont également penchés sur la politique relative à l’eau d’alimentation ainsi qu’à la politique de délivrance d’avis sanitaires (évaluation des risques sanitaires des études d’impact, urbanisme et gestion des situations de sites et sols pollués). Des listes de recommandations concernant ces trois thématiques sont disponibles en annexes du document.

Télécharger le document sur le site de la documentation française

Evaluation de l’impact du Plan Autisme 2008-2010

Létard V. Evaluation de l’impact du Plan Autisme 2008-2010. Comprendre les difficultés de sa mise en oeuvre pour mieux en relancer la dynamique. Paris : Ministère des solidarités et de la cohésion sociale, 2011, 94 p.
Par lettre du 4 avril 2011, Mme Roselyne Bachelot Ministre de la solidarité et de la cohésion sociale a confié à Mme Valérie Létard sénatrice, la mission d’évaluer l’impact du 2ème plan autisme (2008-2010) au terme des 3 années prévues initialement « afin d’en déterminer les priorités à mettre en oeuvre pour entretenir la dynamique amorcée ». Si l’on s’appuie sur la prévalence actuelle des TED (Troubles Envahissants du Développement), retenue par la Haute Autorité de Santé (HAS) , on peut donc estimer qu’il y aurait en France plus de 400 000 personnes atteintes de syndrome autistique au sens large du terme, et que 5 000 à 8 000 nouveau-nés par an développeraient ce handicap.
Voir le document sur le site du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

Évaluation du Plan Psychiatrie et Santé mentale 2005-2008. Rapport

Haut conseil de la santé publique (HCSP). Évaluation du Plan Psychiatrie et Santé mentale 2005-2008. Rapport. Paris : Haut conseil de la santé publique (HCSP), 2011, 225 p.

Dans un contexte où plusieurs rapports étaient publiés sur la santé mentale et la psychiatrie, le HCSP a jugé utile d'examiner de plus près les conditions de mise en oeuvre et les apports du Plan Psychiatrie et Santé mentale (PPSM). Cette évaluation a débuté en juin 2010 afin de la mener en concertation et complémentarité avec la Cour des Comptes qui réalisait, dans le même temps, un contrôle de la gestion de ce plan et de son impact sur le dispositif de la psychiatrie en France"....

Voir le document sur le site du HCSP

Voir aussi :

Évaluation du Plan Psychiatrie et Santé mentale 2005-2008. L’articulation des champs sanitaire, médico-social et social au travers de la trajectoire de patients : le point de vue des professionnels et des usagers

Évaluation du Plan Psychiatrie et Santé mentale 2005-2008. Étude de l’impact de l’investissement sur les conditions de prise en charge des patients

 

Plan national d’alerte sur les antibiotiques 2011-2016

Ministère du travail, de l’emploi et de la santé. Plan national d’alerte sur les antibiotiques 2011-2016. Paris : Ministère du travail, de l’emploi et de la santé, 2011, 76 p.

Le plan mise sur une stratégie de juste utilisation des antibiotiques, avec pour résultats espérés : une meilleure qualité de prise en charge des patients, une résorption des prescriptions et des consommations injustifiées, un allègement de la pression de sélection et un moindre développement des résistances bactériennes. L’enjeu est de savoir recourir aux antibiotiques (thérapie ou prophylaxie) de façon adaptée, en choisissant le bon produit, pour la durée pertinente et sous la forme adéquate, dans tous les cas où ce type de médicament est utile mais exclusivement dans ces cas là : mettre toutes les chances du côté de chaque patient, tout en préservant l’avenir de la collectivité face aux infections bactériennes. Dans la mise en application deux évolutions du cadre d’action sont prises en compte :
- la dimension européenne et internationale
- la territorialisation de la mise en oeuvre, coordonnée par les agences régionales de santé. La stratégie de juste utilisation des antibiotiques s’articule autour de trois axes, qui se déclinent en
huit mesures et vingt-deux actions :
- Axe I : améliorer l’efficacité de la prise en charge des patients ;
- Axe II : préserver l’efficacité des antibiotiques ;
- Axe III : promouvoir la recherche

Voir le document sur le site du Ministère du travail, de l’emploi et de la santé